MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site Cosy Fabrik est édité par la société COSY FABRIK S.A.S.,
au capital social de 5.000 €, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro 939 365 987.

Siège social : 31 Square Jean-Baptiste Corot, 76240 Mesnil-Esnard, France
TVA intra-communautaire : FR41 939 365 987
Email de contact : contact@cosy-fabrik.fr
Directrice de la publication : Mme Céline BIAGETTI

2. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

Le site a été conçu et développé par Croquante, SARL immatriculée sous le SIREN 918 266 230, dont le siège social est situé à :

Site web : https://croquante.fr
Adresse : 118 Rue de la Faïencerie, 62400 Béthune, France
Téléphone : 06 69 42 17 50

3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société Infomaniak :

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site web : https://www.infomaniak.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Cosy Fabrik ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Crédits photos : la talentueuse A. DI FRANCESCO, Freepik, Unsplash et autres sources mentionnées le cas échéant.

5. RESPONSABILITÉ

Cosy Fabrik s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus publiés. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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Nous ne revendons jamais vos données personnelles à des tiers.

4. SÉCURITÉ ET STOCKAGE DES DONNÉES

Nous mettons en place des mesures de sécurité adaptées pour protéger vos informations personnelles contre l’accès non autorisé, l’altération ou la perte.

Vos données sont stockées en Europe chez notre hébergeur Infomaniak, garantissant un niveau de protection conforme aux réglementations en vigueur.

5. DURÉE DE CONSERVATION

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités définies :

Données clients : 3 ans après la dernière interaction
Factures et transactions : 10 ans (obligation légale)
Données marketing : jusqu’à désinscription ou 3 ans après le dernier contact

6. DROITS DES UTILISATEURS

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Droit d’accès : obtenir une copie des données vous concernant
Droit de rectification : modifier vos informations personnelles
Droit d’effacement (« droit à l’oubli »)
Droit d’opposition : refuser l’utilisation de vos données à des fins commerciales
Droit à la portabilité : récupérer vos données sous un format structuré

📩 Exercer vos droits : vous pouvez nous contacter à contact@cosy-fabrik.fr en précisant votre demande.

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